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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES BAS ET TRICOTAGES DE NOE "SBTN"
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URSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URSUS
SOCIETE DES BAS ET TRICOTAGES DE NOE "SBTN" - SARL

Numéro de dépôt :
1730398
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2001

Présentation de la marque URSUS

Déposée le 19 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES BAS ET TRICOTAGES DE NOE "SBTN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « URSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES BAS ET TRICOTAGES DE NOE "SBTN" domicilié(e) 31410 NOE - France.

La marque URSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSUS est expirée depuis le 19 février 2001.

SOCIETE DES BAS ET TRICOTAGES DE NOE "SBTN" a également déposé les autres marques suivantes : SACO


SOCIETE DES BAS ET TRICOTAGES DE NOE "SBTN" - SARL - 31410 NOE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Articles textiles et de sport.Bonneterie, chaussettes, bas et collants. Sous-vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].